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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 1er juillet 2009 à 22h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 42, amendement 80
Jean-Léonce Dupont, président :L’amendement n° 80, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Après les mots :
ainsi qu’à des produits saisonniers
supprimer la fin du huitième alinéa (d) de cet article.
La parole est à Mme Odette Terrade.
