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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 1er juillet 2009 à 22h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 43, amendement 81
Jean-Léonce Dupont, président :L’amendement n° 81 rectifié, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Dans les troisième et quatrième alinéas de cet article, remplacer les mots :
en matière environnementale
par les mots :
en matière de développement durable
La parole est à Mme Évelyne Didier.
