Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 juillet 2009 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quinze heures :

2. Projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (procédure accélérée engagée) (n° 467, 2008-2009).

Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 490, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 491, 2008-2009).

3. Projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances (procédure accélérée engagée) (n° 468, 2008-2009).

Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 490, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 492, 2008-2009).

Le soir :

4. Éventuellement, suite du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (procédure accélérée engagée) et du projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances (procédure accélérée engagée).

5. Deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (n° 484, 2008-2009).

Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 507, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 508, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.