Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd'hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE 2009-2010

Jeudi 9 septembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (texte de la commission, n° 518, 2009-2010) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

§(L’inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant onze heures) ;

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Vendredi 10 septembre 2010

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

Lundi 13 septembre 2010

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 691, 2009-2010) ;