Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mardi 28 septembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 843 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 915 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 946 de M. Jean-Paul Amoudry à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 947 de M. Jacques Berthou à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 950 de Mme Mireille Schurch à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 952 de M. Rémy Pointereau à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 953 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 969 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 970 de M. Christian Cambon à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 971 de M. Adrien Gouteyron à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 974 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 976 de Mme Odette Terrade à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 978 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 980 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’éducation nationale, porte parole du Gouvernement ;

- n° 982 de M. François Marc à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 984 de M. Aymeri de Montesquiou à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 985 de M. Jacques Mézard à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ;

- n° 999 de M. Philippe Paul à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

À 14 heures 30, le soir et la nuit :

2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité.

Mercredi 29 septembre 2010

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité.

Jeudi 30 septembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre la France et la Suisse en vue d’éviter les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (Procédure accélérée) (A.N., n° 2338) ;