Intervention de Anne-Marie Payet

Les accidents du travail causés par l’alcool sont encore tropnombreux, et il s’agit de tout mettre en œuvre pour les prévenir.

La gestion du risque alcool n’est pasconflictuelles.

L’alcool déclenche et accélère chez leslégal autorisé.

Dans son rapport sur la prévention et la lutte contre

Lors de l’examen de la loi de modernisation de l’économie, j’avais déjà présenté, sous une autre forme, La réponse est bien évidemment négative, puisque le Sénat n’a rien à voir avec une « organisation autonome de biens ou de services marchands ».

Certaines entreprises ont déjà adopté cette disposition dansValenciennes, par exemple. Dans ces entreprises, 83 % des salariés estiment que l’ambiance est aussi bonne, voire meilleure, avec des pots sans alcool.

L’amendement n° 38 prévoit deferaient pas, en augmentant le montant de leurs taxes.

Il faut savoir, mes chers collègues, pour ceux d’entre vous qui

Je vous lirai quelques lignes du rapport Chabalier : « La

Madame la ministre, mes chers collègues, nous devonsen cas d’accident.

Selon un récent sondage IFOP, 33 % des chefs d’entreprise souhaitent

On apprend aussi, dans ce sondage, que 90 % dess’agit d’alcools forts, pourtant déjà interdits par le code du travail.

Par ailleurs, on apprend aussi que 47 % des accidents mortels liés auimpliquée dans 29 % des cas.

Mais, le plusemployés qui participent à des pots alcoolisés sont prêts à en accepter l’interdiction, et 70 % d’entre eux estiment légitime l’interdiction que pourrait décider l’entreprise.

Alors, madame la ministre, mes chers collègues, qu’attendons-nous ? Les employés sont prêts, même si l’opinion publique est partagée, un tiers pour, un tiers contre et un tiers indécise.