Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Romani
Réunion du 27 octobre 2008 à 21h30
Revenus du travail — Article 2 sexies, amendement 48
Roger Romani, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 48 est présenté par Mmes Jarraud-Vergnolle, Le Texier, Printz, Alquier, Bricq, Chevé et Demontès, MM. Desessard, Godefroy et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 80 est présenté par Mmes David, Pasquet et Hoarau, MM. Fischer, Autain et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
L’amendement n° 48 a déjà été défendu.
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l’amendement n° 80.
