Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Revenus du travail
Organisation du dossier
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Examen du rapport
- Examen du rapport pour avis
- Adoption rectification et examen des amendements
- Examen des amendements
- Article 1er A
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
- Organisation des débats
- Question préalable
- Article 1er
- Articles additionnels avant l'article 1er A
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 1er bis
- Articles additionnels après l'article 1er bis
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 2
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Articles additionnels après l'article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Article 2 sexies
- Articles additionnels après l'article 2 sexies
- Article 2 septies
- Article 2 octies
- Article additionnel avant l'article 2 nonies
- Article 2 nonies
- Articles additionnels après l'article 2 nonies
- Article 3
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence
- Articles additionnels après l'article 3
- Article additionnel avant l'article 4
- Article 4
- Article additionnel avant l'article 5
- Article 5
- Vote sur l'ensemble
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire
- Article 2 bis A
- Article 2 bis B
- Article 2 quinquies A
- Article 2 septies A
- Article 2 nonies A
- Article 2 decies
- Article 2 undecies
- Article 2 duodecies
- Article 2 terdecies
- Article 2 quaterdecies
- Article 2 quindecies
- Article 2 sexdecies
- Article 3 bis
Documents législatifs
- Texte adopté N° 6 (2008-2009), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 17 (2008-2009), sur le projet de loi
- Rapport N° 43 (2008-2009), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence
- Avis N° 48 (2008-2009), au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence
- Rapport N° 76 (2008-2009), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Projet de loi N° 502 (2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence (101 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des finances : 16/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Hémicycle : 27/10/2008 — 16:00
- Hémicycle : 27/10/2008 — 21:30
- Commission des affaires sociales : 27/10/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 27/10/2008 — 3ème réunion
- Hémicycle : 28/10/2008 — 16:00
- Hémicycle : 27/11/2008 — 09:45
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Isabelle Debré (84 interventions)
- Annie David (43 interventions)
- Annie Jarraud-Vergnolle (33 interventions)
- Serge Dassault (20 interventions)
- Guy Fischer (17 interventions)
- Catherine Procaccia (15 interventions)
- Nicole Bricq (14 interventions)
- Gisèle Printz (11 interventions)
- Raymonde Le Texier (9 interventions)
- Philippe Dominati (9 interventions)
- Jacqueline Alquier (6 interventions)
- François Marc (6 interventions)
- Nicolas About (5 interventions)
- Isabelle Pasquet (4 interventions)
- Aymeri de Montesquiou (4 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (4 interventions)
- Françoise Henneron (2 interventions)
- Roland Courteau (2 interventions)
- Alain Vasselle (2 interventions)
- Pierre Bernard-Reymond (1 intervention)
- Gérard César (1 intervention)
- Jean Arthuis (1 intervention)
- François Zocchetto (1 intervention)
- Philippe Adnot (1 intervention)
- Maryvonne Blondin (1 intervention)
- Jacky Le Menn (1 intervention)
- Jean-Jacques Jégou (1 intervention)
- Marc Massion (1 intervention)
