Intervention de Charles Guené

M. le rapporteur a selon moi bien posé le sujet. Effectivement, nous devons choisir entre deux options.

J’ai quelques scrupules à défendre ma position, dans la mesure où M. le président de la commission a extrêmement bien défendu la position selon laquelle, en quelque sorte, on pourra faire le bonheur des gens malgré eux. Je crois toutefois que le texte que nous sommes en train d’élaborer doit fondamentalement être fait pour les territoires et leurs élus, et en particulier pour rétablir la prééminence des communes par rapport à l’intercommunalité, or le scrutin de liste, très objectivement, ne répond pas à cet objectif.

En effet, les élus des territoires, élus que je connais depuis trente-cinq ans, seront viscéralement opposés au scrutin de liste, parce qu’ils n’aiment pas ce mode de scrutin. Par ailleurs, la commune ne sera plus la porte d’entrée en cas de scrutin de liste : on voit très bien que c’est assurer la prééminence du président d’intercommunalité et de son équipe.

Ces raisons n’empêcheraient d’ailleurs pas la mise en place du scrutin de liste là où, comme cela a été dit, tout le monde sera d’accord pour y avoir recours afin de gagner du temps.

En revanche, je pense très sincèrement qu’il ne faut pas introduire le scrutin de liste dans nos territoires. En outre, les gens considéreront qu’on veut politiser leurs élections.