Intervention de Olivier Paccaud

Le sujet est passionnant, puisque cela va faire quarante-cinq minutes que nous en débattons. Mais, comme vous avez dû le constater, la gouvernance de nos intercommunalités pose effectivement problème dans beaucoup d’endroits, et le mode de désignation des vice-présidents est tout sauf anodin.

Entre la liste bloquée ou le vote par vice-président comme aujourd’hui, je ne suis pas persuadé qu’il y ait une solution idéale, mais je pense qu’il y en a une moins mauvaise.

Personnellement, je suis favorable au vote par vice-président. D’une part, cette formule permet d’avoir plusieurs choix, contrairement à une liste bloquée. D’autre part, et c’est le point essentiel à mes yeux, nous devons traiter une problématique qui n’a pas été évoquée. Peut-être les situations que je connais dans l’Oise n’existent-elles pas ailleurs ? J’en doute…

Jacques Genest décrit l’intercommunalité comme une école de diplomatie : un bon président va essayer de composer un bureau avec des élus venant d’un petit peu partout sur le territoire, de plus ou moins grandes villes. C’est évidemment la logique. Mais tel n’est pas toujours le cas.

La liste bloquée encouragera un vice, facilitera un défaut. Dans beaucoup d’intercommunalités, le président est aussi le maire de la grande ville. Dans certains cas, il profite de l’occasion – je pourrais vous citer des exemples – pour placer ceux qu’il n’a pas pu prendre comme adjoints dans sa commune. Il faut à tout prix bannir cette pratique. Or le vote par listes bloquées la favorisera.

Je conçois que le président veuille avoir un bureau à sa main. Mais je trouve tout de même dommage d’utiliser l’intercommunalité, quitte à s’éloigner de son esprit, pour satisfaire ou consoler des conseillers municipaux qui n’ont pas eu la chance de devenir adjoints !

C’est pour cela, entre autres, que je voterai pour l’amendement du Gouvernement.