Intervention de Daniel Gremillet

Réunion du 15 octobre 2019 à 9h30
Questions orales — Assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées

Photo de Daniel GremilletDaniel Gremillet :

Monsieur le secrétaire d’État, dans cette collectivité de 140 habitants, les maisons étaient en ruines et ont été reconstruites, jour après jour, par des bonnes volontés. Il n’y a pas de bénéfices : tout tient par le bénévolat, c’est-à-dire par des femmes et des hommes qui consacrent leur temps à l’animation et à la mise en valeur du patrimoine.

Faites quelque chose ! Il s’agit non pas d’enrichissement, mais de mise en valeur du patrimoine de notre territoire.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion