Intervention de François Marc

Cette taxe n’a rien d’anodin et concernera un grand nombre de foyers. Son montant devrait osciller autour de 50 euros, ce qui n’est pas négligeable. Elle est donc en soi difficile à accepter.

J’ajoute que l’argumentation qui est avancée pour justifier la création de cette taxe est pour le moins surprenante. Son produit serait en effet destiné à financer l’entretien des phares. On peut admettre que les bateaux de plus de sept mètres soient assujettis à une taxe dans la mesure où ils bénéficient de l’éclairage des phares pour s’orienter. En revanche, il n’en est pas de même des petites coques de trois ou quatre mètres : généralement, on ne pêche pas le maquereau la nuit sur nos côtes…

Par ailleurs, si l’on considère que les phares constituent un patrimoine qu’il faut préserver, la question du financement de leur entretien dépasse largement celui de la recherche d’une ressource auprès des détenteurs de petits bateaux. Dans ces conditions, pourquoi ne pas considérer que ces bateaux font eux aussi partie du patrimoine côtier, monsieur le rapporteur général ?