Intervention de René Beaumont

Tout à l’heure, le Sénat a adopté, sur l’initiative de M. le rapporteur général, l’amendement n° I-140 tendant à consentir au transport fluvial de marchandises une atténuation de taxe carbone égale à celle dont bénéficie le transport routier.

L’amendement n° I-387 vise à aller un peu plus loin, en poursuivant d’ailleurs le raisonnement de Mme la ministre s’agissant du transport routier. Il s’agit en effet de permettre aux pavillons fluviaux français de faire face à la concurrence des pavillons belges, hollandais ou allemands, lesquels ne sont pas soumis à une taxe carbone.

Si la contribution carbone a certes été déjà réduite, il reste cependant une part résiduelle qui ne peut être que discriminatoire par rapport aux transporteurs fluviaux étrangers : les gros porteurs qui traversent les mers iront non plus à Dunkerque ou au Havre, mais plutôt à Anvers ou à Rotterdam, où ils paieront le carburant beaucoup moins cher, d’où une baisse du prix du transport fluvial.

Je vous rappelle que, aujourd'hui, en France, plus de 35% des transports fluviaux sont déjà effectués par des compagnies étrangères. Si vous voulez que les choses continuent ainsi et que tous les Européens viennent naviguer sur nos fleuves avec du carburant détaxé acheté à l’étranger, il suffit de continuer ainsi !

Compte tenu du volume de carburant concerné, qui est relativement faible par rapport à celui du transport routier – c’est environ 100 fois moins –, un effort particulier pourrait être fait en faveur du transport fluvial, domaine qui n’a jamais été vraiment favorisé en France. Le Grenelle de l’environnement a décidé d’y remédier, mais ajouter aux paroles les actes serait encore mieux !