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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 19 mars 2020 à 14h00
Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 — Adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié et d'un projet de loi organique dans le texte de la commission
Gérard Larcher, président :L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (projet n° 376, texte de la commission n° 382, rapport n° 381) et du projet de loi organique (projet n° 377, texte de la commission n° 383, rapport n° 381) d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
La procédure accélérée a été engagée sur ces deux textes.
J’informe le Sénat que la conférence des présidents a décidé la réserve du titre Ier du projet de loi n° 376 jusqu’à la fin de l’examen du texte.
