Le débat parlementaire fait évoluer les positions. En effet, alors que j’étais cosignataire de l’amendement de M. Richard, j’ai défendu une position tout à fait contraire lorsque nous avons débattu de l’amendement de M. Maurey, présenté par Françoise Gatel.
M. Richard a bien raison de dire que le code de l’éducation trouve ici ses limites. Il faut toute la finesse du président de la commission des lois pour interpréter, en s’appuyant sur la jurisprudence, l’article L. 411-1, qui, de mon point de vue, mériterait d’être retravaillé, afin de renforcer le rôle des directeurs d’école. Le Sénat pourrait ainsi faire une utile proposition.
Madame la présidente de la commission de la culture, les débats que nous menons depuis quarante-huit heures donnent tout son sens au groupe de travail que je coanime avec Françoise Laborde sur le rôle du directeur d’école.