L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi relative aux Français établis hors de France, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues (proposition n° 179, texte de la commission n° 365, rapport n° 364, avis n° 363).
Mes chers collègues, notre séance se déroule dans les conditions de respect des règles sanitaires mises en place depuis le mois de mars.
L’hémicycle fait l’objet d’un nettoyage et d’une désinfection avant et après chaque séance. Les micros seront désinfectés après chaque intervention.
J’invite chacune et chacun à veiller au respect des distances de sécurité.
Je rappelle également que les sorties de la salle des séances devront exclusivement s’effectuer par les portes situées au pourtour de l’hémicycle.
Je rappelle que tous les orateurs, y compris le Gouvernement, s’exprimeront depuis leur place, sans monter à la tribune.
Je rappelle, enfin, que, afin de limiter la circulation de documents, vous êtes invités à utiliser vos tablettes et la fonctionnalité « En séance » sur notre site internet pour prendre connaissance du dérouleur et des amendements. Des liasses resteront à votre disposition sur demande.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de loi.