Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je ne reprendrai pas l’intégralité des points qui ont été évoqués par les différents intervenants, que je remercie de leur contribution au débat.
Je souhaite toutefois apporter quelques éléments de réponse.
Je voudrais d’abord vous remercier une nouvelle fois, monsieur le rapporteur, de la qualité de votre travail. Au-delà de votre soutien à ce texte et à sa philosophie, qui sont évidemment essentiels pour le Gouvernement, votre rapport a permis d’apporter des clarifications utiles. Je pense notamment à la nature juridique du projet personnalisé d’accès à l’emploi, ainsi qu’à la meilleure façon d’enclencher sa signature dès le début de la démarche, point sur lequel vous nous avez considérablement aidés. Plusieurs amendements, qui s’inscrivent parfaitement dans la logique du texte, ont d’ailleurs été déposés au nom de la commission sur votre initiative.
Je tiens également à vous remercier, madame Debré, de votre soutien dynamique ; vous avez en effet évoqué un texte « équilibré, positif et incitatif ».