Intervention de Julien Denormandie

Le Gouvernement est également défavorable à ces trois amendements.

Pour répondre au sénateur Labbé, je tiens simplement à évoquer la question des avis de l’Anses, parce qu’il s’agit d’un point très important.

En fait, on a demandé deux avis à l’Agence.

Le premier, que l’on aura d’ici à la fin du mois de novembre, nous permettra de définir les méthodes d’utilisation des semences, dès lors qu’une dérogation est accordée ou, dit autrement, d’établir les règles d’utilisation des produits en fonction des sols, des durées pour les rotations suivantes. Pendant combien d’années ou de cultures faut-il éviter de traiter une plante qui arrive à floraison avant récolte, par exemple ? C’est cet avis de l’Anses qui nous apportera la réponse. Ainsi, lorsque ma collègue ministre de l’écologie et moi-même prendrons les arrêtés de mise sur le marché de ces produits à titre dérogatoire, nous serons en mesure d’en préciser les conditions d’utilisation.

Le second avis est attendu pour le début de l’année prochaine. Il s’agit en fait de l’actualisation de l’avis de l’Anses de 2018 sur les alternatives aux néonicotinoïdes, qui, en définitive, reprendra les alternatives identifiées à l’époque, auxquelles on ajoutera les deux alternatives chimiques que j’évoquais précédemment, à savoir le Movento et le Teppeki. Quiconque est allé sur un champ de betteraves cette année sait très bien que ces deux alternatives chimiques ne fonctionnent pas, mais nous avons demandé à l’Anses d’étayer ce fait d’un point de vue scientifique.