Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 27 octobre 2020 à 22h15
Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques — Article 2, amendement 3
Roger Karoutchi, président :L’amendement n° 3 rectifié bis, présenté par MM. Moga et Levi, Mme Joseph, M. Janssens, Mme Vermeillet, MM. Guerriau, Panunzi, Kern, Louault, Médevielle et S. Demilly, Mme Belrhiti, MM. Decool, Segouin et Bonhomme, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Lefèvre, Chatillon et Duffourg, Mme Dumas et M. Regnard, est ainsi libellé :
Alinéa 2
Compléter cet alinéa par les mots :
et de noisettes
La parole est à M. Jean-Pierre Moga.
