Intervention de Thierry Cozic

Je poursuis avec les très bonnes propositions de la Convention citoyenne pour le climat.

Le présent amendement vise à instaurer un bonus-malus sur la taxe spéciale sur les conventions d’assurance automobile, dont le tarif pourrait être fonction, notamment, des émissions de gaz à effet de serre.

Le poids moyen des voitures neuves a beaucoup augmenté ces dernières années, notamment en raison de la hausse des ventes de SUV. Ces derniers comptent aujourd’hui pour près d’un tiers du marché européen ; prendre en compte le poids des véhicules dans le calcul du bonus-malus écologique paraît donc essentiel pour répondre aux défis actuels et intégrer les évolutions de la demande et des comportements.