Thierry Cozic

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 2020
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Cadre territorial
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (président délégué pour le Togo)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Programme de stabilité et orientation des finances publiques (4 interventions)
• Prolifération du frelon asiatique (2 interventions)
• Statut de l'élu local (16 interventions)
• Financement des entreprises de l'industrie de défense française (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/03/23 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Lutte contre l'inflation
• 16/02/23 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe
• 20/10/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire
• 24/02/22 — Ministère de l'économie - Recapitalisation d'EDF

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/03/23 — Ministère de la transition - Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
• 02/02/23 — Ministère auprès du Ministère du travail - Suppression de l'enseignement technologique en sixième
• 22/09/22 — Ministère de l'économie - Compensation de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises aux communes
• 04/08/22 — Ministère de la transformation - Exercice du droit syndical dans les petites communes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 14/12/23 : Rapport N° 216 (2023-2024) d'information fait au nom de la délégation aux collectivités ter...
• 23/11/23 : Annexe au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle ...
• 12/07/23 : Rapport N° 876 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des com...
• 28/06/23 : Annexe au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 22/07/22 : Proposition de résolution N° 819 (2021-2022) pour un Grenelle des salaires en France

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements