Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 avril 2011 à 14h30
Bioéthique — Articles additionnels après l'article 5, amendement 89
Jean-Léonce Dupont, président :Voici le résultat du scrutin n° 179 :
Le Sénat n'a pas adopté.
La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre, pour explication de vote sur l’amendement n° 89 rectifié.
