Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 avril 2011 à 14h30
Bioéthique — Article 5 septies, amendement 37
Jean-Léonce Dupont, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 37 rectifié bis est présenté par Mmes Hermange et Rozier, M. Revet, Mmes Giudicelli et Henneron, MM. Cantegrit, de Legge, Lardeux, Cazalet, du Luart, Lecerf, Darniche, Gilles, Portelli, B. Fournier, Vial, Cointat, Retailleau, Pozzo di Borgo, Bécot, Couderc et del Picchia et Mme B. Dupont.
L'amendement n° 136 rectifié est présenté par Mme Payet et M. Détraigne.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 2, première phrase
Après les mots :
moelle osseuse
supprimer les mots :
, de gamètes
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour présenter l’amendement n° 37 rectifié bis.
