Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 6 avril 2011 à 14h30
Bioéthique — Article 6, amendement 60

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

L'amendement n° 60 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Baylet, Bockel et Detcheverry, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, Tropeano et Vall, est ainsi libellé :

I. - Alinéa 6

Après les mots :

à des fins thérapeutiques, de cellules hématopoïétiques

rédiger ainsi la fin cet alinéa :

recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;

II. - Alinéas 8 et 12

Rédiger ainsi ces alinéas :

a) Au premier alinéa, les mots : « issues de la moelle osseuse » sont remplacés par les mots : « recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;

III. - Alinéa 13

Supprimer cet alinéa.

La parole est à M. Gilbert Barbier.

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