Intervention de Jean-Léonce Dupont

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT(SUITE)

Jeudi 7 avril 2011

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission, n° 389, 2010 2011) ;

À 15 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi relatif à la bioéthique.

Éventuellement, vendredi 8 avril 2011

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à la bioéthique.

Mardi 12 avril 2011

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (texte de la commission, n° 393, 2010-2011) ;