Intervention de Jean-Léonce Dupont

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :

Le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du dimanche 17 avril au lundi 25 avril 2011.

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Mardi 26 avril 2011

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1185 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1217 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1218 de M. Yves Détraigne à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1222 de M. Jean-Jacques Mirassou à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1226 de Mme Catherine Morin-Desailly à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1231 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1232 de M. Thierry Repentin à Mme la ministre des sports ;

- n° 1233 de Mme Roselle Cros à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale ;

- n° 1234 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 1237 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1238 de M. Jean-Pierre Sueur à M. le ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 1240 de Mme Nicole Bonnefoy à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1242 de M. Adrien Gouteyron à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 1243 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1252 de M. Michel Doublet à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1255 de Mme Jacqueline Panis à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1267 de M. Ronan Kerdraon à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1285 de M. Jean-Marie Bockel à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

2°) Débat sur la désindustrialisation des territoires (demande de la mission commune d’information) ;