Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 6 avril 2011 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 avril 2011 :

À neuf heures trente :

1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (304, 2010 2011).

Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (388, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 389, 2010-2011).

Avis de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (381, 2010-2011).

À quinze heures et le soir :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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