Intervention de Christian Bilhac

Réunion du 21 janvier 2021 à 14h30
Patrimoine sensoriel des campagnes françaises — Adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Photo de Christian BilhacChristian Bilhac :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Sallèdes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme ; par ces motifs, statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement ; déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens… »

Ce sont les termes exacts de l’arrêt de la cour d’appel de Riom en date du 7 septembre 1995 portant sur un conflit de voisinage au sujet d’un poulailler. Par cet arrêt, le juge reconnaît qu’il convient d’accepter, en habitant à la campagne, les avantages et les inconvénients que cela comporte.

Depuis, nous avons connu l’affaire de feu le coq Maurice, désormais célèbre, trépassé en mai dernier sur l’île d’Oléron, celle des canards landais, …

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