Intervention de Thierry Cozic

Cet amendement vise à repousser l’échéance maximale à laquelle il est mis fin au développement in vitro des embryons sur lesquels une recherche a été conduite du quatorzième au vingt et unième jour qui suit leur constitution. En d’autres termes, il serait possible de conduire des recherches sur les embryons pendant vingt et un jours au lieu de quatorze.

Le choix du quatorzième jour en lieu et place du vingt et unième est le fruit d’une incompréhension. Le quatorzième jour de développement est celui vers lequel commencent à apparaître, au sein de l’embryon, les trois tissus qui donneront les composants du corps humain : l’endoderme, qui se développera ensuite pour donner les organes internes que sont les intestins, le foie et les poumons ; le mésoderme, qui donnera les organes génitaux, une partie des os, les muscles et les vaisseaux ; et l’ectoderme, qui donnera le système nerveux.

C’est notamment au motif de l’apparition de l’ectoderme, faussement compris comme le système nerveux, qu’est choisie la date du quatorzième jour comme limite au développement de l’embryon. Or il faut noter qu’à ce stade ces trois tissus ne sont pas encore les éléments qu’ils deviendront ensuite. Surtout – je le répète –, l’ectoderme n’est pas le système nerveux. Ce dernier ne commence à se former qu’à partir du vingt et unième jour de développement.

En outre, il convient de rappeler que la conscience, quelle qu’en soit la définition retenue, est encore loin d’être apparue à ce stade du développement de l’embryon.

Pour cette raison, il ne paraît pas nécessaire de limiter la recherche sur l’embryon à quatorze jours. Elle peut, sans risque éthique, être étendue à vingt et un jours.

Enfin, il ne faut pas limiter la recherche sur les embryons fécondés in vitro à l’étude des mécanismes de développement embryonnaire au seul stade de la gastrulation. Cet amendement vise à l’ouvrir aux autres stades préalables ou concomitants. En effet, l’étude des mécanismes de développement à ces stades peut être intéressante pour la recherche scientifique.