Intervention de Esther Benbassa

Le présent amendement est inspiré d’une initiative locale, que je salue, et qui gagnerait à se développer et à se généraliser à tout le territoire.

En effet, l’intégration d’un stage spécifique de sensibilisation à la protection de l’environnement dans la liste des stages susceptibles d’être mis en œuvre sur le fondement de l’article 41-1 du code de procédure pénale me tient tout particulièrement à cœur en tant qu’écologiste.

En Savoie, par exemple, le parquet de Chambéry organise depuis déjà plus d’un an, au bord du lac d’Aiguebelette, des stages de citoyenneté environnementale pour les auteurs d’infractions commises dans des milieux naturels. Ainsi, dix hommes et deux femmes d’âge et d’origine sociale divers ont pu bénéficier de cette expérience de sensibilisation aux problématiques environnementales locales. Cette initiative a également été reprise en Charente-Maritime.

Le présent dispositif permettrait la généralisation de ce stage, mesure pédagogique à destination des auteurs d’infractions environnementales. Les associations de protection de l’environnement pourraient à juste titre y prendre part afin d’accueillir les auteurs de dépôts sauvages et d’infractions au code de l’environnement. Telle est en tout cas notre volonté.

Pour toutes ces raisons, le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires et moi-même vous demandons, mes chers collègues, de voter pour cet amendement.