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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 3 juillet 2008 à 15h00
Modernisation de l'économie — Article 39, amendement 371
Roland du Luart, président :Je rappelle au Sénat que, pour la clarté des débats, il a été décidé, sur proposition de la commission spéciale, d’examiner en premier lieu les amendements tendant à la suppression de l’article 39.
Je suis donc saisi de trois amendements identiques.
L'amendement n° 371 est présenté par Mme Bricq, MM. Massion, Repentin, Angels et Collombat, Mme Demontès, M. Godefroy, Mme Khiari, MM. Lagauche, Pastor, Raoul, Sueur, Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 979 est présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet.
L'amendement n° 890 rectifié est présenté par Mmes Beaufils, Terrade et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour présenter l’amendement n° 371.
