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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Anne-Catherine Loisier
Commission des affaires économiques — Réunion du 1er juin 2021 à 14h30
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets — Suite de l'examen du rapport pour avis
Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis :Nous nous focalisons non pas sur la définition de la saisonnalité, mais sur l'affichage.
Le débat sur la saisonnalité, en tant que telle, a lieu à un autre article.
L'amendement COM-1599 est adopté.
