Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sophie Primas
Commission des affaires économiques — Réunion du 15 juin 2021 à 9h35
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets — Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond
Sophie Primas, présidente :Beaucoup d'amendements concernent les agences locales de l'énergie et du climat (ALEC). Les amendements n° 236 rectifié ter, 317, 431, 954 rectifié, 1268, 1642 et 1372 rectifié reçoivent un avis de sagesse. En revanche, Mme le rapporteur émet avis défavorable aux amendements n° 237 rectifié ter, 442, 729 rectifié, 955 rectifié, 238 rectifié quinquies, 432 et 730 rectifié.
