Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 7 novembre 2009 à 22h00
Entreprise publique la poste et activités postales — Article 5, amendements 493 555
Gérard Larcher, président :Les amendements n° 493 et 555 sont identiques.
L'amendement n° 493 est présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 555 est présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 3, première phrase
Remplacer les mots :
peut être
par le mot :
est
La parole est à M. Martial Bourquin, pour présenter l’amendement n° 493.
