Intervention de Roland du Luart

Réunion du 17 février 2011 à 15h00
Nomination d'un membres d'un organisme extraparlementaire

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Ambroise Dupont membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.

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