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Intervention de Roger Romani
Réunion du 16 octobre 2010 à 15h15
Réforme des retraites — Suite de la discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
Roger Romani, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 721, 727 et 733 (2009-2010)].
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus au titre IV.
TITRE IV
PÉNIBILITÉ DU PARCOURS PROFESSIONNEL
Chapitre Ier
Prévention de la pénibilité
[Division et intitulé nouveaux]
