Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 octobre 2009 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Articles additionnels après l'article 55, amendement 484
Jean-Léonce Dupont, président :L’amendement n° 484 rectifié bis est retiré.
Monsieur Doligé, l’amendement n° 820 est-il maintenu ?
