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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 octobre 2009 à 15h00
Démission d'un membre d'une commission et candidature
Jean-Léonce Dupont, président :Mes chers collègues, je vous informe que M. Pierre-Yves Collombat a démissionné de la commission des affaires européennes.
En conséquence, le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Charles Gautier pour le remplacer.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat, cette candidature a été affichée.
Elle sera ratifiée à la reprise si la présidence ne reçoit pas d’opposition.
