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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 octobre 2009 à 15h00
Démission d'un membre d'une délégation et candidature
Jean-Léonce Dupont, président :Mes chers collègues, je vous informe que M. Serge Lagauche a démissionné de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
En conséquence, le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Claude Bérit-Débat pour le remplacer.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat, cette candidature a été affichée.
Elle sera ratifiée à la reprise si la présidence ne reçoit pas d’opposition.
Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
