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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 27 novembre 2008 à 9h45
Financement de la sécurité sociale pour 2009 — Article 24 et annexe C
Roland du Luart, président :Maladie
Vieillesse
Famille
AT-MP
Total par catégorie
Cotisations effectives
Cotisations fictives
Cotisations prises en charge par l'État
Cotisations prises en charge par la sécurité sociale
Autres contributions publiques
Impôts et taxes affectées
Dont CSG
Transferts reçus
Revenus des capitaux
Autres ressources
Total par branche
II. - Rédiger comme suit le tableau constituant le septième alinéa du 2 de l'annexe C de cet article :
