Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 27 novembre 2008 à 9h45
Financement de la sécurité sociale pour 2009 — Article 24 et annexe C
Roland du Luart, président :Maladie
Vieillesse
Famille
AT-MP
Total par catégorie
Cotisations effectives
Cotisations fictives
Cotisations prises en charge par l'État
Cotisations prises en charge par la sécurité sociale
Autres contributions publiques
Impôts et taxes affectées
Dont CSG
Transferts reçus
Revenus des capitaux
Autres ressources
Total par branche
Cet amendement a été défendu et la commission s’est déjà exprimée à son sujet.
Personne ne demande la parole ?...
Le vote est réservé.
