Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 18 janvier 2011 à 9h30
Nomination d'un membre d'une commission
Roland du Luart, président :Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Jean-Marie Bockel membre de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, à la place laissée vacante par M. Jacques Muller, dont le mandat de sénateur a cessé.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
