Intervention de Marc Laménie

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite m’associer, moi aussi, aux propos de Mme la ministre sur l’Ukraine et affirmer notre soutien au peuple ukrainien.

Hier, dans cet hémicycle, le Gouvernement a fait une déclaration, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à l’engagement de la France au Sahel. Sont intervenus, à ce titre, le Premier ministre, la ministre des armées, le ministre de l’Europe et des affaires étrangères, ainsi que le président de la commission des affaires étrangères du Sénat, Christian Cambon, et des collègues de tous les groupes de notre assemblée. À cette occasion furent évoqués, comme aujourd’hui, le respect que nous devons à nos militaires qui ont donné leur vie, notamment au cours d’opérations extérieures dans le cadre de l’engagement de la France au Sahel, et le devoir de mémoire.

Nous soutiendrons la présente proposition de loi relative au monde combattant.

En janvier dernier, madame la ministre, vous avez participé à nos débats dans cet hémicycle sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français, et notamment des articles 3 et 4 relatifs à l’instruction des dossiers par l’ONACVG, lequel joue un rôle important à cet égard.

L’ONACVG est également au service de l’ensemble des associations patriotiques et de mémoire. Je veux citer ainsi l’œuvre du Bleuet de France et ses ventes caritatives annuelles des 8 mai et 11 novembre, et l’engagement auprès des jeunes, comme le Concours national de la résistance et de la déportation et les liens établis avec l’éducation nationale, autant d’acteurs pour lesquels l’Office est un interlocuteur important.

Madame la ministre, je tiens à vous remercier de nous recevoir, ma collègue Jocelyne Guidez et moi-même, une ou deux fois par an, pour travailler sur la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » dans le cadre de la préparation de la loi de finances. Nous apprécions ce travail en commun, comme celui effectué avec Mme la ministre des armées.

L’ONACVG est l’un des deux principaux opérateurs de l’État pour ce qui concerne ce budget qui s’élève au total à un peu moins de 2 milliards d’euros – nous le regrettons –, l’autre opérateur étant l’Institution nationale des Invalides. Nous regrettons également la baisse des effectifs de l’ONACVG, qui sont passés de 1 636 équivalents temps plein (ETP) en 2016 à 805 actuellement.

Vous vous êtes engagée, madame la ministre, à maintenir un maillage du territoire, afin que l’Office soit représenté partout dans notre pays. On compte ainsi 104 services déconcentrés sur l’ensemble des départements de métropole et d’outre-mer, ainsi qu’en Algérie et au Maroc. Cela représente une masse financière de 123 millions d’euros consacrée à l’ONACVG. Je veux saluer, en outre, le contrat d’objectifs et de performance pour les années 2020 à 2025, ainsi que l’important volet social de l’Office.

À titre personnel, et au nom du groupe Les Républicains, je soutiendrai cette proposition de loi, en insistant sur le rôle de relais de l’ONACVG, sur le terrain, en faveur du monde combattant. Nous approuvons, par ailleurs, la nouvelle dénomination de l’Office.

Nous saluons le travail qui a été réalisé et voterons ce texte.