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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Monde combattant

Mots-clés

ancien changement combattant guerre l’office
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
  • Proposition de loi relative au monde combattant
  • Article unique
  • Vote sur l'ensemble
  • Adoption définitive en deuxième lecture d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 09/03/2021 — 14:30
    • Hémicycle : 24/02/2022 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Victoire Jasmin (2 interventions)
    • Jocelyne Guidez (2 interventions)
    • Martin Lévrier (2 interventions)
    • Isabelle Raimond-Pavero (1 intervention)
    • Alain Duffourg (1 intervention)
    • Pascale Gruny (1 intervention)
    • Jean-Louis Lagourgue (1 intervention)
    • Jean-Pierre Decool (1 intervention)
    • Marc Laménie (1 intervention)
    • Guillaume Gontard (1 intervention)
    • Guy Benarroche (1 intervention)
    • Fabien Gay (1 intervention)
    • Éric Gold (1 intervention)
    • Brigitte Devesa (1 intervention)
    • Cathy Apourceau-Poly (1 intervention)
    • Jean-Claude Requier (1 intervention)
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