Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 février 2010 à 21h45
Loi de finances rectificative pour 2010 — État b, amendement 69
Jean-Léonce Dupont, président :L'amendement n° 69 est retiré.
L'amendement n° 30, présenté par M. Etienne, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé :
Mission « Économie »
I. - Créer le programme :
Numérisation des contenus patrimoniaux culturels, éducatifs et scientifiques
II. - En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
