Intervention de Roland du Luart

À 16 heures 15 :

2°) Discours de M. le président du Sénat sur la session parlementaire ;

De 17 heures à 17 heures 45 :

3°) Questions cribles thématiques sur « La rentrée scolaire » ;

À 18 heures, le soir et la nuit :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

4°) Désignation des dix-neuf membres de la mission commune d’information sur « les conséquences pour les collectivités territoriales, l’État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale » ;

5°) Éventuellement, suite de la proposition de loi pour le développement de l’alternance ;

6°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (texte de la commission, n° 644, 2010-2011) (demande du groupe UMP) ;