Intervention de Roland du Luart

6°) Navettes diverses.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui qui résulte des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?...

Ces propositions sont adoptées.

Par ailleurs, la conférence des présidents a réglé le calendrier prévisionnel des opérations de constitution du Sénat pour la rentrée parlementaire.

Elle a procédé, en accord avec le Gouvernement, à la répartition des semaines gouvernementales et sénatoriales et a fixé le calendrier des séances des questions orales, des questions d’actualité au Gouvernement et des questions cribles thématiques.

Ces informations figureront en annexe aux conclusions de la conférence des présidents, et le tableau de répartition des semaines de séance vous sera adressé par courrier.