Intervention de Alain Richard

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 25 novembre 2022 :

À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (texte n° 137, 2022-2023) ;

Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 114, 2022-2023) ;

Mission « Sécurités » et article 46 ter ;

Compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » ;

Mission « Sport, jeunesse et vie associative »

Mission « Justice » ; articles 44, 44 bis et 44 ter

Mission « Administration générale et territoriale de l’État » et article 41 B ;

Mission « Engagements financiers de l’État » ;

Compte spécial « Participations financières de l’État » ;

Compte spécial « Accords monétaires internationaux » ;

Compte spécial « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics » ;

Mission « Remboursements et dégrèvements ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.