Intervention de Alain Richard

Réunion du 2 décembre 2022 à 21h30
Loi de finances pour 2023 — État b, amendement 1069

Photo de Alain RichardAlain Richard, président :

L’amendement n° II-1069 est retiré.

Les trois amendements suivants sont identiques.

L’amendement n° II-345 est présenté par MM. Gillé et de Nicolaÿ, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.

L’amendement n° II-387 rectifié est présenté par MM. Belin, Sautarel, Gremillet, Paccaud, B. Fournier, Cadec, Cambon et D. Laurent, Mme Estrosi Sassone, MM. Brisson et Burgoa, Mme Dumas, M. Bascher, Mme L. Darcos, M. Laménie, Mmes Garriaud-Maylam et Muller-Bronn, M. Lefèvre, Mme Di Folco, M. Bonhomme, Mme Belrhiti, MM. Cardoux et J.P. Vogel, Mme Dumont, M. Mouiller, Mme Schalck, MM. Savary et Bazin, Mme Pluchet, M. Houpert, Mmes Garnier et Gosselin, MM. Allizard, de Legge, Pellevat, Darnaud, Klinger, Perrin, Rietmann et Reichardt, Mmes Ventalon, Bellurot et Gruny, M. Sol, Mme Demas, MM. Bouchet, Charon, Le Gleut, Saury, J.B. Blanc, Lemoyne, Menonville, Guerriau, C. Vial, Henno, Laugier, Mizzon, Verzelen, A. Marc, Chatillon, Détraigne et P. Martin, Mmes de La Provôté, Herzog et Doineau, MM. Longeot et Kern, Mme Billon, MM. Levi, Somon et Chasseing, Mme de Cidrac, MM. Rapin et Genet, Mme Jacquemet, MM. Folliot et Rojouan et Mmes Perrot, Havet et Gacquerre.

L’amendement n° II-501 rectifié bis est présenté par M. Chaize, Mme Berthet, MM. Chevrollier et Courtial, Mme Chauvin, MM. Panunzi et Favreau, Mmes Puissat et Lassarade, MM. Longuet et Daubresse, Mmes Canayer et F. Gerbaud, M. Piednoir, Mme Imbert, MM. Bonne, Babary et Mandelli et Mme Jacques.

Ces trois amendements sont ainsi libellés :

Modifier ainsi les crédits des programmes :

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