Intervention de Jean-Pierre Bel

Tant mieux ! Il est en effet différent de déposer une proposition de résolution au nom de Jean-Pierre Bel, sénateur de l’Ariège, ou de le faire en tant que président du groupe socialiste, apparentés et rattachés.

J’estime donc que cette suggestion devrait être prise en considération, d’autant qu’en la matière un consensus semble se dégager entre les présidents des différents groupes politiques de notre assemblée.

Sont présents ce matin trois présidents de groupe, y compris celui du groupe des non-inscrits – ceux-ci n’ont pas le statut d’un groupe politique, mais nous les respectons et nous souhaitons que chacun d’entre eux puisse jouer un rôle éminent dans notre assemblée –, d’autres sont certainement représentés, et j’aurais souhaité que les présidents des autres groupes expriment aussi leur point de vue sur leur rôle politique et sur la manière de valoriser la présentation de leurs orientations, politiques ou plus générales, au Sénat.

Il est vrai que notre assemblée est favorablement connue pour sa grande technicité dans l’examen des textes, mais nous devons aussi assurer la visibilité des orientations politiques que nous défendons dans nos débats.

C’est pourquoi nous vous proposons, mes chers collègues, ce sous-amendement, qui aurait aussi le mérite de mettre l’article 1er en cohérence avec l’article 3 bis que l’Assemblée nationale a adopté, sur proposition de son rapporteur, et qui vise la demande d’inscription, par le président d’un groupe, d’une proposition de résolution à l’ordre du jour d’une assemblée. Il s’agirait donc d’une coordination au sein du chapitre Ier du présent projet de loi organique.